Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Enquête et débat
Jean Robin, Agissant pour le compte de la société “ Enquête et débat ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3740506
Date de dépôt :
25/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2020
Enquête et débat de Jean Robin

Présentation de la marque Enquête et débat

Déposée le 25 mai 2010 par Jean Robin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Enquête et débat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est Jean Robin, Agissant pour le compte de la société “ Enquête et débat ” en cours de formation domicilié(e) 5 Lalo - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Robin domicilié(e) 5 Lalo - 75116 - PARIS - France.

La marque Enquête et débat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Enquête et débat est expirée depuis le 25 mai 2020.

Jean Robin a également déposé les autres marques suivantes : Experto , JSEC , Réseau des Français Libres


Jean Robin, Agissant pour le compte de la société “ Enquête et débat ” en cours de formation - 5 Lalo - 75116 - PARIS - France


Jean Robin - 5 Lalo - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.